Le ministre de l’Energie, Mustapha Guitouni, donne un avant gout du contenu du prochain amendement. Selon lui, des mesures législatives et fiscales « attractives », seront introduites dans le texte en faveur des investisseurs potentiels.
S’exprimant à l’ouverture, aujourd’hui, à l’ouverture de la 10ème Conférence du renouvellement du syndicat de Sonatrach, le ministre annonce que son département a entamé la révision de la loi sur les hydrocarbures, qui « sera enrichie par des mesures pour attirer les investisseurs et les détenteurs de nouvelles technologies ».
A cet effet, il affirme que « ces nouvelles mesures permettront d’attirer les investisseurs dans le but de renforcer l’exploitation de ressources pétrolières ». « L’objectif final est de développer l’économie du pays, répondre aux besoins nationaux et créer des postes d’emploi », souligne-t-il.
Dans la foulée, Mustapha Guitouni note que le programme de développement des hydrocarbures qui encadre le secteur, vise à « élargir les activités d’exploration, le renforcement des réserves et l’amélioration de l’exploitation des gisements de pétrole et de gaz ».
Il s’agit, ajoute-t-il, « de relancer les activités de transformation, pour jeter les bases de projets gaziers et pétrochimiques », indique-t-il. La loi sur les hydrocarbures, rappelons-le, a été révisée à deux reprises depuis 2004. La première loi a été élaborée au temps où Chakib Khellil était ministre de l’énergie.
Adoptée par l’APN, la loi a suscité une vive polémique à l’époque, en raison des avantages accordés aux multinationales activant dans le secteur. Des observateurs avaient dénoncé, à l’époque, les pertes occasionnés au trésor public, notamment en matière de fiscalité pétrolière. Il a fallu attendre 2006, pour voir le texte révisé « en rétablissant l’équilibre ». Mais depuis, le secteur n’attire plus d’investisseurs étrangers. D’où cette tentative de réviser, à nouveau, la loi.
Massinissa Ikhlef