[ Vidéo ] : La CASNOS est soupçonnée d’encourager le commerce informel

La CASNOS est de plus en plus soupçonnée par les contribuables de vouloir les pousser  aller vers l’informel. Le dernier cri de dépit vient d’une contribuable qui a lancé un appel pressant  à la direction générale de la caisse des non salariés de s’expliquer sur certaines décisions illégales concernant les cotisations.

Les contribuables sont contraints chaque année de faire face à un abus de pouvoir des préposés aux guichets qui augmentent, d’exercice à exercice, le montant des cotisations minimales légalement arrêtées ( 32 400 DA ) calculées sur la base de 15 % du SMIG ( 18000 DA) multiplié par 12.

Les guichetiers de la CASNOS qui ne veulent pas entendre les récurrentes protestations des adhérents, avancent que les montants déclarés ne sont pas en adéquation avec les chiffres d’affaires réels. Ce qui place les représentants de la CASNOS en faux avec la réglementation. Les textes régissants la caisse stipulent que des contrôleurs assermentés de l’établissement doivent opérer des inspections sur champs pour réévaluer les montants déclarés si ces derniers font objet de suspicions de sous-évaluation de la part du déclarant.

Ce problème d’augmentations injustifiées juridiquement des minimas des cotisations a poussé les associations des commerçants de Tizi Ouzou à observer maintes fois des grèves générales pour pousser cet établissement social à revenir à l’article de la loi.

Les augmentations de charge ont poussé pas mal de commerçants, déjà étouffés par la concurrence déloyale des trabendistes, à résilier leurs registres et gagner le souk de l’informel.

Le minima de cotisation est dûment réglementé par la loi. Persister à augmenter les montants sans aucune référence juridique est une façon de pousser le peu d’opérateurs qui travaillent dans la légalité à rejoindre le gros marché de l’informel. Et c’est apparemment le but recherché par certaines mains invisibles qui manœuvrent à la CASNOS.

Moussa T

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